3ème pilier et décès

Le 3e pilier et le décès : les bénéficiaires du capital

En épargnant, lors de votre carrière professionnelle, il est normal de se demander les héritiers du capital après votre décès. Qui seront les bénéficiaires du capital épargné ? Il est sûr qu’on ne peut jamais envisager son propre décès. Néanmoins, on doit penser aux impacts financiers sur vos proches.

Le décès et le 3e pilier

Il arrive que vous souscriviez à un 3a, au sein d’une compagnie d’assurance ou d’une banque, en Suisse. Il s’agit d’une excellente décision en vue d’un complément de prestations générées par le premier est le deuxième pilier. Cela consiste davantage à la mise à l’abri de vos proches, lors des mauvais moments à passer. Lors d’un décès, vous devez vous demander ce que va devenir votre capital que vous avez épargné durement. En matière d’une prévoyance Liée, la législation détermine clairement vos bénéficiaires.

En ce qui concerne le 3b, c’est au preneur d’assurance qui choisit les bénéficiaires lors d’un décès. Le capital épargné sera donc transmis à ces derniers. Ainsi, la clause se fait de manière libre et se modifie à tout moment.

Conjoint survivant dans 3a

Avant tout, il revient au conjoint survivant d’hériter le capital 3a. Cela concerne la personne avec laquelle vous vous êtes marié avant votre décès. Cela ne concerne pas du tout alors les autres partenaires ainsi que les concubins. Dans tous les cas, s’il existe une réserve héréditaire, elle devra être entièrement respectée. Cela signifie qu’on n’a pas le droit de léser les héritiers directs. Dans une telle situation, il se peut qu’ils réclament une compensation. C’est à ce niveau-là que la majorité des litiges se manifestent et il est vraiment indispensable de consulter un expert. Cela vous aide à prendre la meilleure décision et éviter les erreurs.

Descendants directs

En cas d’absence de conjoint survivant, ce sont les descendants directs qui sont les prioritaires. Très souvent, cela concerne les enfants, y compris les adoptés. Par ailleurs, vous avez également le droit d’opter pour d’autres personnes à titre de bénéficiaires, notamment :

Des personnes qui vous subvenaient substantiellement
Des personnes dont vous disposez d’une relation depuis des années avant votre décès. Il est aussi possible qu’elles doivent subvenir aux besoins vitaux d’un ou des enfants communs. Cela peut également concerner un couple non-marié qui a des enfants communs

Toutefois, vous pouvez désigner un ou plusieurs individus parmi tous les bénéficiaires. D’ailleurs, vous avez le droit de déterminer la part que chacun revient.

D'autres bénéficiaires de 3a

Selon la législation, qui régit la prévoyance, il existe certaines bénéficiaires qui seront après les descendants ainsi que le conjoint. On n’en cite que les parents, les frères et les sœurs ainsi que tout autre héritier qui vous ont désigné. Vous avez également la possibilité de modifier les bénéficiaires selon l’ordre que vous désirez. Vous avez tout à fait le droit de décider de manière libre la quote-part. Cela signifie la part que chacun peut bénéficier. Comme il s’agit d’un sujet très délicat, il est extrêmement important de demander des conseils de la part d’un expert. Cela vous aide davantage à respecter la loi qui régit le domaine de l’héritage.

L'imposition sur la transmission du capital

De manière indépendante du revenu, le capital du 3a est imposé. Dans ce cas, le taux utilisé varie selon le canton de résidence. En outre, un autre élément qui détermine le taux est également la somme de versement. Il est à préciser que la position de parenté, qui existe entre le défunt et les bénéficiaires, n’a rien à voir avec la somme de l’impôt. Actuellement, cela peut se calculer grâce à des simulateurs, dont certains organismes proposent en ligne.

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